Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AUTOMODULABLE
Monsieur Philippe RIERE

Numéro de dépôt :
99820545
Date de dépôt :
21/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque AUTOMODULABLE

Déposée le 21 octobre 1999 par monsieur Philippe RIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMODULABLE »

Le déposant est monsieur Philippe RIERE domicilié(e) Domaine de la Verboise, 21 rue des quatre vents, 92380 GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle DUMORTIER MEYNIER Avocat à la Cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Philippe RIERE a également déposé les autres marques suivantes : LE JUSTE BRUIT , LE JUSTE BRUIT , ADAPTATION AUTOMATIQUE , AUTOREGLABLE , CARGO LAVAGE SERVICE , LE CRI DU LYNX®, L'AVERTISSEUR DE RECUL A FAIBLE EMPREINTE ACOUSTIQUE , LE CRI DU LYNX , LE COMPTOIR DE L'OURS ® THE BEAR'S ® STORE , CRI DU FELIN , AUTOAJUSTABLE


Monsieur Philippe RIERE - Domaine de la Verboise, 21 rue des quatre vents, 92380 GARCHES - France


Isabelle DUMORTIER MEYNIER Avocat à la Cour - France


Inscription le 6 novembre 2000 - Rejet total n°310932 - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 2000-11-06

Machines agricoles, machines à battre machines pour la construction des routes, broyeurs, monte charge, machines-outils, moteurs, accouplements et organes de transmission, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuse pour les oeufs. Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le règlage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques cinématographiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.